Mentions légales
Référence Drone
Référence drone, numéro de siret : 853 774 685 00012
Aéroport de Lannion
Route de Trégastel
22300 Lannion
06 65 99 10 57
Date de mise en ligne : 07/09/2023
Webmaster : Référence drone
CRÉATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Charte graphique : Référence drone
Création du site et Développement : Référence drone
Hébergement : OVH
Responsable du site : Référence drone
CONFIDENTIALITE – DONNEES PERSONNELLES
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent :
(art. 34 de la loi » Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez-nous un mail via ce formulaire
RESPONSABILITÉ
La responsabilité de Référence Drone ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu’une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, Référence Drone et ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s’y trouver.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de Référence Drone. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express de Référence Drone.
DURÉE
Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Référence Drone sur le site
LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.